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Méta

Pénalité et taux de régularité ? Pour l’Axe Auxerre/Sens-Paris le taux du mois de février 2009 est de 84 %

Le taux de régularité de l’Axe Auxerre/Sens-Paris affiché en gare de Paris-Bercy pour le mois de février 2009 est de 84 %.

Lorsque le taux de régularité d’un axe est inférieur pour un mois donné au taux plancher de l’axe, une pénalité forfaitaire de 10 k€ s’applique.

Alors pénalité pour le second mois consécutif ?

Le taux plancher contractuel est égal au taux moyen constaté sur les trois dernières années diminué de 5 points.

Rappel du mois de janvier 2009 :

Le taux de régularité de l’axe Paris-Auxerre, calculé selon les termes contractuels de la convention d’exploitation 2007-2016 pour le mois de janvier 2009 est de 81,5%.

Inférieur au taux plancher contractuel, ce résultat mensuel donnera lieu à versement d’une pénalité de 10K€ de la SNCF à la Région Bourgogne.

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