QUATRIÈME PARTIE : LA RÉGION
LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA RÉGION
TITRE IV : RÉGIME JURIDIQUE DES ACTES PRIS PAR LES AUTORITÉS RÉGIONALES
CHAPITRE III : Exercice par un contribuable des actions appartenant à la région
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QUATRIÈME PARTIE : LA RÉGION LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA RÉGION TITRE IV : RÉGIME JURIDIQUE DES ACTES PRIS PAR LES AUTORITÉS RÉGIONALES CHAPITRE III : Exercice par un contribuable des actions appartenant à la région […]
Régularité 90,95% […] Depuis une décision du conseil d’adminitration du STIF du 8 avril 2009, la SNCF étudie la substitution du matériel TER Bourgogne par du matériel plus capacitaire pour mieux répondre aux besoins de capacité dans les trains de Melun à Paris !
C’est quoi en « français » du matériel plus capacitaire pour mieux […] Comme vous avez pu le remarquer, il n’y a aucun affichage des prix clairs et précis dans les gare et dans les trains. Pourtant la SNCF est aussi une société commerciale et ne peut donc pas… […] Dans 10 mois, les 172 rames de la tranche ferme du contrat signé en 2006 entre la SNCF et Bombardier circuleront sur les lignes de Paris-Nord, de Paris Saint-Lazare et de Paris-Est. Plus large, plus spacieux, plus lumineux et beaucoup plus confortable, il remplacera d’ici à 2015 plus de 20 % des trains du réseau […] Article paru le Jeudi 9 Avril 2009 dans l’Yonne Républicaine, à partir du 5 juillet, il y aura un aller du lundi au samedi et un retour quotidien. Malheureusement après l’été, les trains TGV de la semaine n’existeront plus. Il restera un aller le lundi et le samedi et un retour le vendredi et le […] Ce soir, nous allons présenter la partie Plan de redressement de la SNCF du comité de Ligne de Pont-Sur-Yonne du 30 Mars 2009 de la page 10 à 14b Page 10 : Page de présentation des actions Anti-fraude Page 11 : De nouvelles actions Anti-fraude Page 12 : Page de présentation Enquête clientèle Février 2009 […]
Monsieur le Président, […] Suivant l’article L113-5 de la LME (Loi de la Modernisation de l’Economie ), la SNCF est hors la loi depuis le 1er Janvier 2009 lorsqu’un client appelle pour la bonne exécution d’un contrat, typiquement lorsque l’abonnement mensuel PassBourgogne Ile de France n’est pas reçu en temps et en heure, la SNCF doit fournir […]
Régularité 90,95% […] |
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